zonage de fait

См. также в других словарях:

• Zonage assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau Dans la cadre de la Loi sur l’Eau du 3… …   Wikipédia en Français

• Zonage (urbanisme) — Pour les articles homonymes, voir zonage. Le zonage est un outil d origine nord américaine de règlementation et de contrôle de l utilisation du sol. Le mot est dérivé de la pratique de diviser le territoire municipal en zones et d attribuer à… …   Wikipédia en Français

• Zonage d'assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau En France, le zonage d assainissement est …   Wikipédia en Français

• Conséquence de la tempête Xynthia en France — Article principal : Tempête Xynthia. La tempête Xynthia est une dépression météorologique majeure qui a balayé plusieurs pays européens entre le 26 février et le 1er mars 2010, causant un épisode de vents violents. Le système, en… …   Wikipédia en Français

• Risque sismique en France — En France, le risque sismique est un risque naturel majeur qui fait l objet d un suivi continu, d un cadre réglementaire de prévention et d une information de la population. Une organisation des secours a par ailleurs été mise en place pour faire …   Wikipédia en Français

• Résistance au séisme des installations nucléaires en France — La résistance au séisme des installations nucléaires en France qualifie la faculté de ces installations à résister à l’ensemble des risques sismiques en France sans dégâts susceptibles d affecter l une des fonctions de sûreté d une installation… …   Wikipédia en Français

• Spot zoning — Le spot zoning est l’application du zonage à une petite parcelle de territoire ou à un seul terrain. Le terme est généralement utilisé tel quel en français même si on parle parfois de « zonage ponctuel[1] » ou de « rezonage… …   Wikipédia en Français

• Liste des unités urbaines de la Charente-Maritime — La Liste des unités urbaines de la Charente Maritime est un fichier des unités urbaines du département de la Charente Maritime dont la mise à jour est effectuée par l INSEE lors de la révision du zonage ou du périmètre des aires urbaines en… …   Wikipédia en Français

• Aire urbaine de Saintes — L aire urbaine de Saintes est une aire urbaine française centrée sur la ville de Saintes. Sommaire 1 Zonage de l aire urbaine de Saintes en 2010 et population en 2008 1.1 Données globales 1.2 …   Wikipédia en Français

• Chalifert — 48° 53′ 19″ N 2° 46′ 23″ E / 48.8886, 2.7731 …   Wikipédia en Français

• Aire urbaine de Rochefort — L aire urbaine de Rochefort est une aire urbaine française centrée sur la ville de Rochefort. Sommaire 1 Zonage de l aire urbaine de Rochefort en 2010 et population en 2008 1.1 Données globales 1.2 …   Wikipédia en Français